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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA VINEE DU ROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VINEE DU ROY
CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
95592033
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
21/09/2015

Présentation de la marque LA VINEE DU ROY

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA VINEE DU ROY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES CHEVALIERS,37140 RESTIGNE (dossier no 2298067) - 37140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2298067) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VINEE DU ROY est expirée depuis le 21 septembre 2015.

CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Galichères , GARGAMELLE , PHILIPPE DE VALOIS , LES CHAMPS DE LOUY , MANOIR DE BRULON , SELECTION DU ROY , GARGANTUA


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE société coopérative agricole à capital variable - LES CHEVALIERS,37140 RESTIGNE (dossier no 2298067) - 37140 - France - SIREN 775295504


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2298067) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298067 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement de la sélection dénommée la Vinée du Roy